legal notices

COORDONNÉES

Conformément à l’article 6 de la Loi N°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), sont mentionnées aux utilisateurs du site Novaly l’identité des intervenants sur la réalisation et le suivi du présent site web :

L’éditeur est une société, connue sous le nom commercial Agence GAP.

Adresse de l’éditeur : 1, rue Marie Curie – Atlanparc Bât. K – 56890 Plescop
Webmaster : ludovic[at]agence-gap.fr
Responsable de la publication : Jérôme SEVERAN
L’hébergeur est une personne morale : OVH

FONCTIONNEMENT ET CONTENU

Nous rappelons que le contenu du site Internet peut comporter des inexactitudes ou omissions, et que ce contenu est susceptible d’être modifié ou mis à jour dans de brefs délais.

Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site Internet et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs du site Internet procéderont donc à toutes vérifications utiles. Les informations disponibles dans ce site Internet sont fournies à titre indicatif, et sont non contractuelles. A ce titre, Novaly ne saurait supporter aucune demande de dédommagement pour préjudice direct ou indirect subi par l’internaute à la suite de la consultation des informations contenues dans ce site Internet.

DROITS D’AUTEUR – COPYRIGHTS

Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle faite sans le consentement exprès de la société Novaly est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée pénalement. Toute reproduction autorisée devra respecter les trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte, et la mention source « Novaly » claire et lisible – par exemple :  » Ce document provient du site Internet de Novaly. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. «

COOKIES

Un « cookie » permet l’identification de l’utilisateur, la personnalisation de sa consultation du site Novaly, et le chargement plus rapide des pages du site à l’aide d’un chargement d’un fichier de données sur son ordinateur. L’utilisateur reconnaît être informé de cette pratique et autorise Novaly à procéder ainsi. Sauf cas spécial de réquisition légale, Novaly s’engage à ne jamais communiquer le contenu de ces cookies à des tiers ou sociétés partenaires ou clientes. Tout utilisateur peut refuser l’enregistrement de ces cookies ou configurer son navigateur au préalable qui l’avertira.